Les licences Creative Commons
- Production et partage de connaissances
- Oui
""rn=====Choisir et apposer une licence Creative Commons u00e0 ses documents=====rnPour choisir une licence Creative Commons, en fonction de vos choix de partage (usage commercial possible ou non, modification autorisu00e9e ou pas, ...) vous pouvez utiliser l'outil mis u00e0 disposition sur le site du projet Creative Commons.rnrn{{button class="btn-primary" link="https://creativecommons.org/choose/?lang=fr " text="> Choisir sa licence sur le site Creative Commons"}}rn====Les licences creatives commons, c'est quoi ?====rn{{grid}}rn{{col size="6"}}rnCreative Commons propose des contrats-type ou licences pour la mise u00e0 disposition du2019u0153uvres en ligne. Inspiru00e9s par les licences libres, les mouvements open source et open access, ces licences facilitent lu2019utilisation du2019u0153uvres (textes, photos, musique, sites web, etc).rnrnCes licences su2019adressent aux auteurs souhaitant :rn - partager et faciliter lu2019utilisation de leur cru00e9ation par du2019autresrn - autoriser gratuitement la reproduction et la diffusion (sous certaines conditions)rn - accorder plus de droits aux utilisateurs en complu00e9tant le droit du2019auteur qui su2019applique par du00e9fautrn - faire u00e9voluer une oeuvre et enrichir le patrimoine commun (les biens communs ou Commons)rn - u00e9conomiser les cou00fbts de transactionrn - lu00e9galiser le peer to peer de leurs u0153uvres.rn{{end elem="col"}}rn{{col size="6"}}rn""""rn{{end elem="col"}}rn{{end elem="grid"}}rnrnrn**Les licences Creative Commons sont fondu00e9es sur le droit du2019auteur.** rnAlors que le ru00e9gime du droit du2019auteur classique vous incite u00e0 garder lu2019exclusivitu00e9 sur la totalitu00e9 de vos droits (u00ab tous droits ru00e9servu00e9s u00bb), ces licences vous encouragent u00e0 nu2019en conserver quu2019une partie (u00ab certains droits ru00e9servu00e9s u00bb). Creative Commons travaille avec des experts en droit du2019auteur dans le monde entier pour que ces licences soient valides quelle que soit la juridiction. rnrnCes licences permettent au public du2019utiliser vos u0153uvres, sous certaines conditions, selon vos pru00e9fu00e9rences. Les licences sont modulables et existent sous 3 formes :rn - un ru00e9sumu00e9 explicatif destinu00e9 aux utilisateurs non-juristes, il du00e9crit de maniu00e8re simple les actes que le public a le droit du2019effectuer sur lu2019u0153uvre;rn - un contrat destinu00e9 aux juristes;rn - une version en code informatique, permettant du2019u00e9tablir un lien vers le ru00e9sumu00e9 et du2019associer des mu00e9tadonnu00e9es u00e0 lu2019u0153uvre.rnrn====Conditions communes u00e0 toutes les licences Creative Commons====rnrn - Offrir une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer et communiquer lu2019u0153uvre au public u00e0 titre gratuit, y compris dans des u0153uvres dites collectives.rn - Faire apparau00eetre clairement au public les conditions de la licence de mise u00e0 disposition de cette cru00e9ation, u00e0 chaque utilisation ou diffusion.rn - Chacune des conditions optionnelles peut u00eatre levu00e9e apru00e8s lu2019autorisation du titulaire des droits.rn - Les exceptions au droit du2019auteur ne sont en aucun cas affectu00e9es.rn - Il est interdit du2019utiliser des mesures techniques contradictoires avec les termes des licences.rn - Le partage de fichiers (peer to peer) nu2019est pas considu00e9ru00e9 comme une utilisation commerciale.rnrn====Comment faire pour placer vos u0153uvres sous lu2019une des licences Creative Commons ?====rnrn**La procu00e9dure se fait en ligne, il nu2019y a aucun document u00e0 signer.** Si vous u00eates auteur, ou avec lu2019accord des titulaires de droits, vous pouvez simplement choisir votre licence parmi les 6 combinaisons du2019options existantes en ru00e9pondant u00e0 quelques questions sur [[http://creativecommons.org/choose/ http://creativecommons.org/choose/]]rnrnLorsque vous su00e9lectionnez une licence Creative Commons, vous obtiendrez un morceau de code html/rdf qui peut facilement u00eatre insu00e9ru00e9 sur une page web. Ce code reproduira sur le site le logo Creative Commons avec un lien vers la version ru00e9sumu00e9e de la licence su00e9lectionnu00e9e. Vous pouvez insu00e9rer u00e0 cu00f4tu00e9 de ce logo une phrase pour expliquer que les u0153uvres placu00e9es sur votre site sont sous lu2019une des licences Creative Commons.rnrnToute copie ou communication de lu2019u0153uvre au public doit u00eatre accompagnu00e9e de la licence selon laquelle elle a u00e9tu00e9 mise u00e0 la disposition du public, ou du2019un lien vers le texte de cette licence. rnrn====Les six licences====rnLes quatre options des CC peuvent u00eatre arrangu00e9es pour cru00e9er six licences diffu00e9rentes, les six licences Creative Commons :rn1. **Attribution (BY)**: Le titulaire des droits autorise toute exploitation de lu2019u0153uvre, y compris u00e0 des fins commerciales, ainsi que la cru00e9ation du2019u0153uvres du00e9rivu00e9es, dont la distribution est u00e9galement autorisu00e9 sans restriction, u00e0 condition de lu2019attribuer u00e0 son lu2019auteur en citant son nom. Cette licence est recommandu00e9e pour la diffusion et lu2019utilisation maximale des u0153uvres.rn2. **Attribution + Pas de Modification (BY ND** : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de lu2019u0153uvre originale (y compris u00e0 des fins commerciales), mais nu2019autorise pas la cru00e9ation du2019u0153uvres du00e9rivu00e9es.rn3. **Attribution + Pas du2019Utilisation Commerciale + Pas de Modification (BY NC ND)** : Le titulaire des droits autorise lu2019utilisation de lu2019u0153uvre originale u00e0 des fins non commerciales, mais nu2019autorise pas la cru00e9ation du2019u0153uvres du00e9rivu00e9s.rn4. **Attribution + Pas du2019Utilisation Commerciale (BY NC)** : le titulaire des droits autorise lu2019exploitation de lu2019u0153uvre, ainsi que la cru00e9ation du2019u0153uvres du00e9rivu00e9es, u00e0 condition quu2019il ne su2019agisse pas du2019une utilisation commerciale (les utilisations commerciales restant soumises u00e0 son autorisation).rn5. **Attribution + Pas du2019Utilisation Commerciale + Partage dans les mu00eames conditions (BY NC SA)**: Le titulaire des droits autorise lu2019exploitation de lu2019u0153uvre originale u00e0 des fins non commerciales, ainsi que la cru00e9ation du2019u0153uvres du00e9rivu00e9es, u00e0 condition quu2019elles soient distribuu00e9es sous une licence identique u00e0 celle qui ru00e9git lu2019u0153uvre originale.rn6. **Attribution + Partage dans les mu00eames conditions (BY SA)** : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de lu2019u0153uvre originale (y compris u00e0 des fins commerciales) ainsi que la cru00e9ation du2019u0153uvres du00e9rivu00e9es, u00e0 condition quu2019elles soient distribuu00e9es sous une licence identique u00e0 celle qui ru00e9git lu2019u0153uvre originale. Cette licence est souvent comparu00e9e aux licences u00ab copyleft u00bb des logiciels libres. Cu2019est la licence utilisu00e9e par Wikipedia.rn{{attach file="licences_libres.jpg" desc="image licences_libres.jpg" />