Les licences Creative Commons

Description :

Résumé

Les licences Creative Commons sont des licences ouvertes permettant la ré-utilisation de contenus sous certaines conditions.

A titre d'exemple, voici comment nous pourrions décripter la licence CC by SA qui s'applique au texte que vous êtes entrain de lire :
  • CC (Creative Common) : J'autorise le partage, l'utilisation et la modification de ce contenu par tous pour tout usage, même commercial
  • By : A condition de citer l'auteur et d'indiquer si j'ai modifié son oeuvre
  • Share Alike (SA) : Et de re-publier sous les mêmes conditions de licence, en cas de modification de l'oeuvre originale, les créations qui en résultent.

En France, les licences Créative Commons nécessiteront toujours de citer l'auteur, mais à cette obligation peuvent s'en adosser d'autres (voir section "Les Options").

Qu'est ce que ça change ?

TOUT ! ou presque...
Vous retrouverez dans ces fiches que le choix des licences utilisées dans les projets collectifs peut tout changer. (voir entrainer la mort d'un projet...), vous pouvez commencer votre exploration par ce contenu .




Choisir et apposer une licence Creative Commons à ses documents

Pour choisir une licence Creative Commons, en fonction de vos choix de partage (usage commercial possible ou non, modification autorisée ou pas, ...) vous pouvez utiliser l'outil mis à disposition sur le site du projet Creative Commons.

> Choisir sa licence sur le site Creative Commons



Les licences creatives commons, c'est quoi ?

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Creative Commons propose des contrats-type ou licences pour la mise à disposition d’œuvres en ligne. Inspirés par les licences libres, les mouvements open source et open access, ces licences facilitent l’utilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites web, etc).
Ces licences s’adressent aux auteurs souhaitant :
  • partager et faciliter l’utilisation de leur création par d’autres
  • autoriser gratuitement la reproduction et la diffusion (sous certaines conditions)
  • accorder plus de droits aux utilisateurs en complétant le droit d’auteur qui s’applique par défaut
  • faire évoluer une oeuvre et enrichir le patrimoine commun (les biens communs ou Commons)
  • économiser les coûts de transaction
  • légaliser le peer to peer de leurs œuvres.
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Les licences Creative Commons sont fondées sur le droit d’auteur.
Alors que le régime du droit d’auteur classique vous incite à garder l’exclusivité sur la totalité de vos droits (« tous droits réservés »), ces licences vous encouragent à n’en conserver qu’une partie (« certains droits réservés »). Creative Commons travaille avec des experts en droit d’auteur dans le monde entier pour que ces licences soient valides quelle que soit la juridiction.

Ces licences permettent au public d’utiliser vos œuvres, sous certaines conditions, selon vos préférences. Les licences sont modulables et existent sous 3 formes :
  • un résumé explicatif destiné aux utilisateurs non-juristes, il décrit de manière simple les actes que le public a le droit d’effectuer sur l’œuvre;
  • un contrat destiné aux juristes;
  • une version en code informatique, permettant d’établir un lien vers le résumé et d’associer des métadonnées à l’œuvre.

Conditions communes à toutes les licences Creative Commons


  • Offrir une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer et communiquer l’œuvre au public à titre gratuit, y compris dans des œuvres dites collectives.
  • Faire apparaître clairement au public les conditions de la licence de mise à disposition de cette création, à chaque utilisation ou diffusion.
  • Chacune des conditions optionnelles peut être levée après l’autorisation du titulaire des droits.
  • Les exceptions au droit d’auteur ne sont en aucun cas affectées.
  • Il est interdit d’utiliser des mesures techniques contradictoires avec les termes des licences.
  • Le partage de fichiers (peer to peer) n’est pas considéré comme une utilisation commerciale.

Comment faire pour placer vos œuvres sous l’une des licences Creative Commons ?


La procédure se fait en ligne, il n’y a aucun document à signer. Si vous êtes auteur, ou avec l’accord des titulaires de droits, vous pouvez simplement choisir votre licence parmi les 6 combinaisons d’options existantes en répondant à quelques questions sur http://creativecommons.org/choose/

Lorsque vous sélectionnez une licence Creative Commons, vous obtiendrez un morceau de code html/rdf qui peut facilement être inséré sur une page web. Ce code reproduira sur le site le logo Creative Commons avec un lien vers la version résumée de la licence sélectionnée. Vous pouvez insérer à côté de ce logo une phrase pour expliquer que les œuvres placées sur votre site sont sous l’une des licences Creative Commons.

Toute copie ou communication de l’œuvre au public doit être accompagnée de la licence selon laquelle elle a été mise à la disposition du public, ou d’un lien vers le texte de cette licence.

Les six licences

Les quatre options des CC peuvent être arrangées pour créer six licences différentes, les six licences Creative Commons :
1. Attribution (BY): Le titulaire des droits autorise toute exploitation de l’œuvre, y compris à des fins commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, dont la distribution est également autorisé sans restriction, à condition de l’attribuer à son l’auteur en citant son nom. Cette licence est recommandée pour la diffusion et l’utilisation maximale des œuvres.
2. Attribution + Pas de Modification (BY ND : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales), mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.
3. Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Pas de Modification (BY NC ND) : Le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivés.
4. Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale (BY NC) : le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une utilisation commerciale (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).
5. Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Partage dans les mêmes conditions (BY NC SA): Le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.
6. Attribution + Partage dans les mêmes conditions (BY SA) : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales) ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale. Cette licence est souvent comparée aux licences « copyleft » des logiciels libres. C’est la licence utilisée par Wikipedia.
image licences_libres.jpg (69.9kB)

Comment bien attribuer une oeuvre sous licence CC ?

Quand on ré-utilise une oeuvre sous licence libre ou ouverte, il suffit de mentionner l'auteur et la licence comme suit (cas d'une image)

Exemple:
image photo.jpg (13.7kB)
Photographie de Francesco Terranova sous licence Creative Commons By-Nc
image bync.png (17.2kB)



Plus concrètement, cela signifie que vous devrez vous assurer de respecter ces quelques conditions :
  • Indiquez les crédits (co-auteurs, interprètes, arrangeurs, traducteurs, héritiers, compositeurs, éditeurs) de la manière dont ils l'ont demandé (un lien vers la page flickr de la photo indiquera le pseudonyme de l'auteur),
  • Citez aussi les parties l'ayant demandé comme le support, sponsor, lieu de première publication de l'oeuvre (un lien vers le site d'origine),
  • En indiquant l'attribution, vous ne devez pas suggérer que vous avez le soutien des auteurs ou sponsors de l'oeuvre originale que vous avez modifiée,
  • Mentionner le titre de l'oeuvre et l'URL de première publication s'ils sont fournis,
  • En cas de modification, indiquez que vous avez modifié l'oeuvre originale de l'auteur (par exemple scénario ou traduction basée sur l'oeuvre originale de tel auteur),
  • Indiquez un lien vers la licence CC.

Jusqu'où sommes-nous prêt à partager nos (bonnes) idées ?



Sources remixées pour aboutir à ce document :
Thématique de la ressource : Production et partage de connaissances
Auteur.trice(s) de la ressource : Gatien Bataille, collectif Animacoop, quelques ajouts par Manon DERCLE & Roxane LANNOY (IUT Tours), Mix du tout Romain Lalande
Licence d'utilisation la ressource : CC BY SA
Contributeur.trice.s connaissant cette ressource :
Cette fiche est elle un brouillon ? : Oui