\r\n\"\"<iframe src=\"https:\/\/player.vimeo.com\/video\/95488932\" width=100% height=\"360\" frameborder=\"0\" webkitallowfullscreen mozallowfullscreen allowfullscreen><\/iframe>\"\"\r\n \r\n \r\n\r\n\r\nLes licences Creative Commons sont fond\u00e9es sur le droit d\u2019auteur. \r\nAlors que le r\u00e9gime du droit d\u2019auteur classique vous incite \u00e0 garder l\u2019exclusivit\u00e9 sur la totalit\u00e9 de vos droits (\u00ab tous droits r\u00e9serv\u00e9s \u00bb), ces licences vous encouragent \u00e0 n\u2019en conserver qu\u2019une partie (\u00ab certains droits r\u00e9serv\u00e9s \u00bb). Creative Commons travaille avec des experts en droit d\u2019auteur dans le monde entier pour que ces licences soient valides quelle que soit la juridiction. \r\n\r\nCes licences permettent au public d\u2019utiliser vos \u0153uvres, sous certaines conditions, selon vos pr\u00e9f\u00e9rences. Les licences sont modulables et existent sous 3 formes :\r\n - un r\u00e9sum\u00e9 explicatif destin\u00e9 aux utilisateurs non-juristes, il d\u00e9crit de mani\u00e8re simple les actes que le public a le droit d\u2019effectuer sur l\u2019\u0153uvre;\r\n - un contrat destin\u00e9 aux juristes;\r\n - une version en code informatique, permettant d\u2019\u00e9tablir un lien vers le r\u00e9sum\u00e9 et d\u2019associer des m\u00e9tadonn\u00e9es \u00e0 l\u2019\u0153uvre.\r\n\r\n

Conditions communes \u00e0 toutes les licences Creative Commons

\r\n\r\n - Offrir une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer et communiquer l\u2019\u0153uvre au public \u00e0 titre gratuit, y compris dans des \u0153uvres dites collectives.\r\n - Faire appara\u00eetre clairement au public les conditions de la licence de mise \u00e0 disposition de cette cr\u00e9ation, \u00e0 chaque utilisation ou diffusion.\r\n - Chacune des conditions optionnelles peut \u00eatre lev\u00e9e apr\u00e8s l\u2019autorisation du titulaire des droits.\r\n - Les exceptions au droit d\u2019auteur ne sont en aucun cas affect\u00e9es.\r\n - Il est interdit d\u2019utiliser des mesures techniques contradictoires avec les termes des licences.\r\n - Le partage de fichiers (peer to peer) n\u2019est pas consid\u00e9r\u00e9 comme une utilisation commerciale.\r\n\r\n

Comment faire pour placer vos \u0153uvres sous l\u2019une des licences Creative Commons ?

\r\n\r\nLa proc\u00e9dure se fait en ligne, il n\u2019y a aucun document \u00e0 signer. Si vous \u00eates auteur, ou avec l\u2019accord des titulaires de droits, vous pouvez simplement choisir votre licence parmi les 6 combinaisons d\u2019options existantes en r\u00e9pondant \u00e0 quelques questions sur http:\/\/creativecommons.org\/choose\/\r\n\r\nLorsque vous s\u00e9lectionnez une licence Creative Commons, vous obtiendrez un morceau de code html\/rdf qui peut facilement \u00eatre ins\u00e9r\u00e9 sur une page web. Ce code reproduira sur le site le logo Creative Commons avec un lien vers la version r\u00e9sum\u00e9e de la licence s\u00e9lectionn\u00e9e. Vous pouvez ins\u00e9rer \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de ce logo une phrase pour expliquer que les \u0153uvres plac\u00e9es sur votre site sont sous l\u2019une des licences Creative Commons.\r\n\r\nToute copie ou communication de l\u2019\u0153uvre au public doit \u00eatre accompagn\u00e9e de la licence selon laquelle elle a \u00e9t\u00e9 mise \u00e0 la disposition du public, ou d\u2019un lien vers le texte de cette licence. \r\n\r\n

Les six licences

\r\nLes quatre options des CC peuvent \u00eatre arrang\u00e9es pour cr\u00e9er six licences diff\u00e9rentes, les six licences Creative Commons :\r\n1. Attribution (BY): Le titulaire des droits autorise toute exploitation de l\u2019\u0153uvre, y compris \u00e0 des fins commerciales, ainsi que la cr\u00e9ation d\u2019\u0153uvres d\u00e9riv\u00e9es, dont la distribution est \u00e9galement autoris\u00e9 sans restriction, \u00e0 condition de l\u2019attribuer \u00e0 son l\u2019auteur en citant son nom. Cette licence est recommand\u00e9e pour la diffusion et l\u2019utilisation maximale des \u0153uvres.\r\n2. Attribution + Pas de Modification (BY ND : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l\u2019\u0153uvre originale (y compris \u00e0 des fins commerciales), mais n\u2019autorise pas la cr\u00e9ation d\u2019\u0153uvres d\u00e9riv\u00e9es.\r\n3. Attribution + Pas d\u2019Utilisation Commerciale + Pas de Modification (BY NC ND) : Le titulaire des droits autorise l\u2019utilisation de l\u2019\u0153uvre originale \u00e0 des fins non commerciales, mais n\u2019autorise pas la cr\u00e9ation d\u2019\u0153uvres d\u00e9riv\u00e9s.\r\n4. Attribution + Pas d\u2019Utilisation Commerciale (BY NC) : le titulaire des droits autorise l\u2019exploitation de l\u2019\u0153uvre, ainsi que la cr\u00e9ation d\u2019\u0153uvres d\u00e9riv\u00e9es, \u00e0 condition qu\u2019il ne s\u2019agisse pas d\u2019une utilisation commerciale (les utilisations commerciales restant soumises \u00e0 son autorisation).\r\n5. Attribution + Pas d\u2019Utilisation Commerciale + Partage dans les m\u00eames conditions (BY NC SA): Le titulaire des droits autorise l\u2019exploitation de l\u2019\u0153uvre originale \u00e0 des fins non commerciales, ainsi que la cr\u00e9ation d\u2019\u0153uvres d\u00e9riv\u00e9es, \u00e0 condition qu\u2019elles soient distribu\u00e9es sous une licence identique \u00e0 celle qui r\u00e9git l\u2019\u0153uvre originale.\r\n6. Attribution + Partage dans les m\u00eames conditions (BY SA) : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l\u2019\u0153uvre originale (y compris \u00e0 des fins commerciales) ainsi que la cr\u00e9ation d\u2019\u0153uvres d\u00e9riv\u00e9es, \u00e0 condition qu\u2019elles soient distribu\u00e9es sous une licence identique \u00e0 celle qui r\u00e9git l\u2019\u0153uvre originale. Cette licence est souvent compar\u00e9e aux licences \u00ab copyleft \u00bb des logiciels libres. C\u2019est la licence utilis\u00e9e par Wikipedia.\r\n \r\n

Comment bien attribuer une oeuvre sous licence CC ?

\r\nQuand on r\u00e9-utilise une oeuvre sous licence libre ou ouverte, il suffit de mentionner l'auteur et la licence comme suit (cas d'une image)\r\n\r\n Exemple: \r\n Photographie de Francesco Terranova sous licence Creative Commons By-Nc\r\n \r\n\r\nPlus concr\u00e8tement, cela signifie que vous devrez vous assurer de respecter ces quelques conditions :\r\n - Indiquez les cr\u00e9dits (co-auteurs, interpr\u00e8tes, arrangeurs, traducteurs, h\u00e9ritiers, compositeurs, \u00e9diteurs) de la mani\u00e8re dont ils l'ont demand\u00e9 (un lien vers la page flickr de la photo indiquera le pseudonyme de l'auteur),\r\n - Citez aussi les parties l'ayant demand\u00e9 comme le support, sponsor, lieu de premi\u00e8re publication de l'oeuvre (un lien vers le site d'origine),\r\n - En indiquant l'attribution, vous ne devez pas sugg\u00e9rer que vous avez le soutien des auteurs ou sponsors de l'oeuvre originale que vous avez modifi\u00e9e,\r\n - Mentionner le titre de l'oeuvre et l'URL de premi\u00e8re publication s'ils sont fournis,\r\n - En cas de modification, indiquez que vous avez modifi\u00e9 l'oeuvre originale de l'auteur (par exemple sc\u00e9nario ou traduction bas\u00e9e sur l'oeuvre originale de tel auteur),\r\n - Indiquez un lien vers la licence CC.\r\n\r\n